Accidents

Un accident est un ├®v├®nement soudain qui entra├«ne directement des dommages corporels ou un d├®c├¿s et dont la cause (ou lÔÇÖune des causes) est involontaire dans le chef de lÔÇÖaffili├®.

Cette garantie est g├®n├®ralement souscrite en combinaison avec une assurance de groupe (plan de pension). Elle veille au versement unique dÔÇÖun capital en cas de d├®c├¿s (├®galement en cas dÔÇÖinvalidit├® physiologique permanente et totale dans certains contrats) ├á la suite dÔÇÖun accident.

Un accident qui se produit dans le cadre de la vie priv├®e est toujours assur├®. Dans ce cas, lÔÇÖ├®cran des garanties sur monassurancegroupe.vivium.be indique ┬½ Mon indemnit├® compl├®mentaire en cas dÔÇÖaccident priv├® ┬╗.

Certains contrats pr├®voient ├®galement une indemnit├® en cas dÔÇÖaccident du travail. Dans ce cas, vous verrez affich├® ┬½ Mon indemnit├® compl├®mentaire en cas d'accident ┬╗ sur lÔÇÖ├®cran des garanties.

Le capital unique assur├® est vers├® en cas de :

  • d├®c├¿s suite ├á un accident qui a lieu dans un d├®lai de trois ann├®es suivant lÔÇÖaccident.
    Le b├®n├®ficiaire est identique ├á celui d├®sign├® dans le cadre de la couverture dans le plan de pension auquel cette assurance accidents corporels est li├®e.

ou

  • invalidit├® permanente et totale ├á la suite dÔÇÖun accident (avec une consolidation des l├®sions au plus tard trois ans apr├¿s lÔÇÖaccident).
    Le b├®n├®ficiaire est lÔÇÖaffili├® lui-m├¬me.

QuÔÇÖest-ce que lÔÇÖinvalidit├® totale ?
On parle dÔÇÖinvalidit├® totale lorsque le taux dÔÇÖinvalidit├® est dÔÇÖau moins 67%.
Le taux dÔÇÖinvalidit├® est d├®fini par une d├®cision m├®dicale faisant r├®f├®rence au Bar├¿me Officiel Belge des Invalidit├®s et ├á la jurisprudence belge en vigueur.

QuÔÇÖest-ce que lÔÇÖinvalidit├® permanente ?
On parle dÔÇÖinvalidit├® permanente lorsquÔÇÖil est constat├® que lÔÇÖinvalidit├® totale de lÔÇÖaffili├® persistera durant toute sa vie, sans possibilit├® dÔÇÖam├®lioration consid├®rable, m├¬me avec un traitement m├®dical adapt├®.

Le capital vers├® dans le cas dÔÇÖune incapacit├® de travail permanente est impos├® selon le syst├¿me de rente de conversion fictive qui, en fonction de lÔÇÖ├óge du b├®n├®ficiaire, sera de 1 ├á 5% du capital. Les int├®r├¬ts fictifs peuvent, en principe, ├¬tre d├®clar├®s pendant 13 ans sauf si le b├®n├®ficiaire a moins de 65 ans. Dans ce cas, la p├®riode de d├®claration est limit├®e ├á 10 ans.